www.carrefourdesstagiaires.com | contenuindex

Documents

Divers

  • Powerpoint - Carrefour de la Formation du 14/09/18
    11/09/2018

    Vous trouverez, ci joint, le powerpoint pour du Carrefour de la Formation du 14 septembre 2018 : Droit des étrangers: L'aide sociale dans toutes ses spécificités.

    Vous pouvez ainsi l'imprimer et l'amener à la formation pour plus de facilité.


    Inscriptions :

    https://www.eventbrite.fr/e/billets-carrefour-de-la-formation-droit-des-etrangers-laide-sociale-dans-toutes-ses-specificites-46756530040

    Powerpoint - Carrefour de la Formation du 14/09/18
    Télécharger

  • POWERPOINT - CARREFOUR DE LA FORMATION DU 05/07/2018
    05/07/2018

    Vous trouverez, ci joint, le powerpoint pour du Carrefour de la Formation : droit social - Anniversaire de la C.C.T. n° 109 - Bilan après 4 ans de pratique

    Vous pouvez ainsi l'imprimer et l'amener à la formation pour plus de facilité.


    Inscriptions :

    https://www.eventbrite.fr/e/billets-carrefour-de-la-formation-droit-social-anniversaire-de-la-cct-109-bilan-apres-4-ans-de-pratique-46497281621

    POWERPOINT - CARREFOUR DE LA FORMATION DU 05/07/2018
    Télécharger

  • PowerPoint - Carrefour de la Formation du 06/06/2018
    30/05/2018

    Vous trouverez, ci joint, le powerpoint pour du Carrefour de la Formation : L'ordonnance bruxelloise sur le bail d’habitation 

    Vous pouvez ainsi l'imprimer et l'amener à la formation pour plus de facilité.


    Inscriptions :
    https://www.eventbrite.fr/e/billets-carrefour-de-la-formation-la-nouvelle-ordonnance-bruxelloise-sur-le-bail-dhabitation-par-me-sabine-45372269680
     

    PowerPoint - Carrefour de la Formation du 06/06/2018
    Télécharger

  • Rémunérations minimales pour 2018
    09/01/2018

    Je vous prie de trouver, en annexe, les rémunérations minimales pour l'année 2018 applicables dès le mois de janvier 2018.

    N'oubliez pas d'adapter vos factures en fonction. 

    Rémunérations minimales pour 2018
    Télécharger

  • Rémunérations minimales pour 2017
    31/01/2017

    Ci joint, le seuil minimal de rémunérations pour les stagiaires pour l'année 2017.

    Rémunérations minimales pour 2017
    Télécharger

  • Carrefour de la Formation - La saisie conservatoire des comptes bancaires
    22/02/2016

    Les slides de Me BOULARBAH relatifs à sa formation du 15/02/2016 dans le cadre des midis européens intitulée "Règlement (UE) 655/2014 du 15 mai 2014 : Procédure d'ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires".

     

    Carrefour de la Formation - La saisie conservatoire des comptes bancaires
    Télécharger

  • Modèle de conclusions
    18/12/2015

    Voici le modèle de conclusions pour le Tribunal de Commerce francophone de Bruxelles, tel qu'annoncé dans le Pas Perdus de décembre 2015.

    Modèle de conclusions
    Télécharger

  • Mémorandum Projet Audiences
    15/09/2015

    Afin d'offrir aux stagiaires une formation la plus complète possible, la Commission BAJ a entrepris de lancer une série de projets remplaçant les réunions de colonne. En effet, la réforme du stage nouvellement votée permet de remplacer 8 de celles-ci sur les 16 obligatoires par des projets formateurs. Parmi eux, le projet « Audiences » permet à tout stagiaire qui le souhaite de siéger, le temps d'une demi-journée, aux côtés d'un magistrat afin d'avoir un autre regard sur les plaidoiries.

    Toutes les informations relatives au Projet Audience se trouvent dans le mémorandum ci-joint.

    Mémorandum Projet Audiences
    Télécharger

  • Contrat de stage (août 2015)
    13/08/2015
    Contrat de stage (août 2015)
    Télécharger

  • Inscription à la liste des stagiaires
    12/05/2015

    La note ci-joint résume les conditions d'inscription à la liste des stagiaires (mai 2015)

    Inscription à la liste des stagiaires
    Télécharger

  • Obligation de stage - Fiches judiciaires
    04/11/2014

    Les avocats stagiaires soumis aux obligations du stage réformé doivent diligenter au cours de leur stage un minimum de 10 procédures judiciaires (de l’introduction à la décision et son exécution) ou participer de manière substantielle à la mise en état judiciaire de 20 dossiers. Pour chacun de ces dossiers, les avocats stagiaires doivent au terme de leur stage, joindre à leur demande d’inscription au tableau les fiches justifiant du traitement desdits dossiers

    Vous trouverez ci-joint, une fiche explicative ainsi que les quatre modèles de fiches, adaptées respectivement aux dossiers concernant les MARC, procédure pénale, procédure civile et procédure administrative.

    Obligation de stage - Fiches judiciaires
    Télécharger

  • Fiches judiciaires
    04/11/2014

    Fiches judiciaires : procédure pénale, procédure civile, MARC et procédure administrative

    Fiches judiciaires
    Télécharger

    Fiches judiciaires
    Télécharger

    Fiches judiciaires
    Télécharger

    Fiches judiciaires
    Télécharger

    Fiches judiciaires
    Télécharger

  • Réforme du stage - Dispositions transitoires
    17/10/2013

    Êtes-vous visé par la réforme du stage? La réponse dans ce fichier!

    Réforme du stage - Dispositions transitoires
    Télécharger

  • Programme de formation des stagiaires
    16/10/2013

    Une question sur le contenu de votre formation dans le cadre du stage? La réponse ici.

    Programme de formation des stagiaires
    Télécharger

  • Mémo - Inscription aux cours CAPA en ligne
    27/09/2013

    La procédure d'inscription en ligne aux cours CAPA, pas à pas.

    Mémo - Inscription aux cours CAPA en ligne
    Télécharger

  • Engagement au respect du secret professionnel
    24/09/2013
    Engagement au respect du secret professionnel
    Télécharger

  • Mémorandum contrat de stage - Septembre 2013
    24/08/2013
    Mémorandum contrat de stage - Septembre 2013
    Télécharger

  • Stage à l'étranger
    23/05/2013
    Tout ce qu'il faut savoir si vous désirez accomplir une partie de votre stage à l'étranger.
    Stage à l'étranger
    Télécharger

  • Les indemnités de procédure
    23/05/2013
    Tableau récapitulatif des indemnités de procédure (proposé par le Barreau de Bruxelles)
    Les indemnités de procédure
    Télécharger

  • Intérêt légal
    23/05/2013
    Tableau récapitulatif de l'intérêt légal en matière civile et commerciale (proposé par le Barreau de Bruxelles)
    Intérêt légal
    Télécharger

Reminder:

Error:

Info: